Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 386 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 437 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 59 19. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue de Champagne, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 429 permis de construire et déclarations préalables à Cernay, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 437 m²

Surface créée

386 m²

Variation nette

+386 m²

Surface totale après

386 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

12/05/2022

Autorisation

12/05/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cernay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

59 19

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Cernay Code postal 68700 Identifiant INSEE 68063
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 437 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 386 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	386 m²	0 m²	0 m²	0 m²	386 m²	386 m²
Total	0 m²	386 m²	0 m²	0 m²	0 m²	386 m²	386 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: STEINBACH (68700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0680632200012
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	68063 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	12 mai 2022
Date de dépôt	12/05/2022
Dernière mise à jour (DPC)	05/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue de Champagne à Cernay (68700)

Les 3 autres permis de construire recensés rue de Champagne depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0680632400009 Logement Commencé

rue de Champagne

Cernay (68700)

Nouvelle construction

21/05/2024 241 m² SDP

PC n°0680632300018 Logement Commencé

rue de Champagne

Cernay (68700)

Nouvelle construction

24/04/2023 132 m² SDP

PC n°0680632200048 Logement Commencé

rue de Champagne

Cernay (68700)

Nouvelle construction

07/12/2022 177 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cernay

DP n°0680632200036 Logement Autorisé

Fg de Belfort

Cernay (68700)

Nouvelle construction

09 mai 2022 446 m² SDP SCI DU CENTRE

PC n°0680632200020 Locaux Autorisé

34 rue Poincare

Cernay (68700)

Transformation sans extension

11 mai 2022 415 m² SDP COMMUNE DE CERNAY

PC n°0680632200006 Locaux Autorisé

33A Fg de Belfort

Cernay (68700)

Nouvelle construction

12 mai 2022 116 m² SDP SCI DU CENTRE

PC n°0680632200014 Logement Commencé

Lotissement Terre Deline

Cernay (68700)

Nouvelle construction

12 mai 2022 90 m² SDP

PC n°0680632200015 Logement Commencé

Cernay (68700)

Nouvelle construction

12 mai 2022 77 m² SDP

PC n°0680632200003 Locaux Commencé

8 A Rue de l'Industrie

Cernay (68700)

Extension sans transformation

25 mai 2022 101 m² SDP

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Permis d'aménager à Cernay

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