Permis de construire Logement N° 0680631900053

Permis de construire n° 0680631900053 à Cernay pour 189 m² de logement, allée du Piemont

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 février 2020

Dossier PC n° 0680631900053

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0680631900053 a été délivré le 4 février 2020 à Cernay (Haut-Rhin, Grand Est), à l'adresse allée du Piemont.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 647 m², le programme représente 189 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 09/07/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/09/2020, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 51 103, 51 112. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 429 permis de construire et déclarations préalables à Cernay, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

647 m²

Surface créée

189 m²

Variation nette

+189 m²

Surface totale après

189 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/07/2021. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

09/09/2020

Achèvement (DAACT)

09/07/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

10 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
09/07/2021
Autorisation
04/02/2020
Chantier (DOC)
09/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
09/07/2021

Localisation du projet à Cernay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

51 103 51 112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cernay Code postal 68700 Identifiant INSEE 68063
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 647 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 189 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 189 m²
Total 0 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 189 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
WITTENHEIM (68270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0680631900053
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 4 février 2020
Date de dépôt 09/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles 51 103, 51 112 à Cernay (68700)

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