Permis de construire Logement N° 06728224R0002

Permis de construire n° 06728224R0002 à Marlenheim pour 186 m² de logement, rue du Vignoble

Territoire

Bas-Rhin (67)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 19 mars 2024

Dossier PC n° 06728224R0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Marlenheim (Bas-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06728224R0002 a été délivré le 19 mars 2024, pour un projet situé rue du Vignoble.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 186 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 195 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 18/08/2025, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 21 349, 21 351, 21 353. Sur la même voie, rue du Vignoble, la base recense 5 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue recense 140 permis de construire et déclarations préalables à Marlenheim, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 195 m²

Surface créée

186 m²

Variation nette

+186 m²

Surface totale après

186 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/08/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

18/08/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
18/08/2025
Autorisation
19/03/2024
3
Chantier (DOC)
18/08/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marlenheim

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

21 349 21 351 21 353

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marlenheim Code postal 67520 Identifiant INSEE 67282
Département
Bas-Rhin (67)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 195 m², avec piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 186 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²
Total 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DENVILLE (07834)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06728224R0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 67282 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 19 mars 2024
Date de dépôt 18/08/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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