Permis de construire Logement N° 06724222R0001

Permis de construire n° 06724222R0001 à Kirrwiller pour 287 m² de logement, 1B rue des Roses

Territoire

Bas-Rhin (67)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2022

Dossier PC n° 06724222R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06724222R0001 a été délivré le 15 juin 2022 à Kirrwiller (Bas-Rhin, Grand Est), à l'adresse 1B rue des Roses.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 100 m², le programme représente 287 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 24/06/2022, soit 9 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 02 91. Sur la même voie, rue des Roses, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 23 permis de construire et déclarations préalables à Kirrwiller référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 100 m²

Surface créée

287 m²

Variation nette

+287 m²

Surface totale après

287 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/06/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

24/06/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

9 jours

Dépôt
24/06/2022
Autorisation
15/06/2022
3
Chantier (DOC)
24/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Kirrwiller

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

02 91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Kirrwiller Code postal 67330 Identifiant INSEE 67242
Département
Bas-Rhin (67)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 100 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 287 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²
Total 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OBERMODERN-ZUTZENDORF (67330)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06724222R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 67242 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 15 juin 2022
Date de dépôt 24/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue des Roses à Kirrwiller (67330)

L’autre dossier recensé rue des Roses depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Kirrwiller

Autres types d'autorisations à Kirrwiller