Permis de construire Logement N° 0654402200018

Permis de construire n° 0654402200018 à Tarbes pour 865 m² de logement, 11 Rue Brauhauban

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 mai 2022

Dossier PC n° 0654402200018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0654402200018 a été délivré le 18 mai 2022 à Tarbes (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé 11 Rue Brauhauban.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 865 m² de surface de plancher sur un terrain de 787 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 12 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T2, 5 T3 et 3 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AW334. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 849 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tarbes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

787 m²

Surface créée

865 m²

Variation nette

+865 m²

Surface totale après

865 m²

Logements créés

12

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
18/05/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tarbes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW334

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tarbes Code postal 65000 Identifiant INSEE 65440
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 12 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 865 m² 0 m² 0 m² 0 m² 865 m² 865 m²
Total 0 m² 865 m² 0 m² 0 m² 0 m² 865 m² 865 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 12
Logements individuels 12
Individuels groupés 12

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 4 5 3 - - 12
- 33,3 % 41,7 % 25,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEMEAC (65600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0654402200018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65440 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 18 mai 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 12 logements en individuel, pour 865 m² de surface de plancher sur un terrain de 787 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 11 Rue Brauhauban, à Tarbes (65000).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 18 mai 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T2, 5 T3 et 3 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0654402200018, déposé en mairie de Tarbes.

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