Permis de construire n° 06339020S0009 à Saint-Quintin-sur-Sioule pour 104 m² de logement, 16 Les Gabots
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 janvier 2021
Dossier PC n° 06339020S0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06339020S0009 a été délivré le 18 janvier 2021 à Saint-Quintin-sur-Sioule (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 16 Les Gabots.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 2 276 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 26/04/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZA 238, ZA 234. Le catalogue de Saint-Quintin-sur-Sioule compte 22 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/04/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
18 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
26/04/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Saint-Quintin-sur-Sioule
Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Quintin-sur-Sioule.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Quintin-sur-Sioule Code postal 63440 Identifiant INSEE 63390
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 276 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-QUINTIN-SUR-SIOULE (63440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06339020S0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63390 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 18 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 26/04/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |