Permis de construire Logement N° 06339020S0004

Permis de construire n° 06339020S0004 à Saint-Quintin-sur-Sioule pour 134 m² de logement, 2 rue Alain Chanselme

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 septembre 2020

Dossier PC n° 06339020S0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06339020S0004, délivré le 4 septembre 2020 à Saint-Quintin-sur-Sioule (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 2 rue Alain Chanselme.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 101 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 502 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 21/10/2020, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 681. Le catalogue de Saint-Quintin-sur-Sioule compte 22 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 502 m²

Surface existante avant

101 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+33 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/10/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

4 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

21/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
21/10/2020
Autorisation
04/09/2020
3
Chantier (DOC)
21/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Quintin-sur-Sioule

Le dossier vise la parcelle cadastrale A 681. Ce dossier est l'un des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Quintin-sur-Sioule.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 681

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Quintin-sur-Sioule Code postal 63440 Identifiant INSEE 63390
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 101 m² existants et construit 134 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 2 502 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 134 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 101 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 101 m² à 134 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 101 m² 134 m² 0 m² 101 m² 0 m² 33 m² 134 m²
Total 101 m² 134 m² 0 m² 101 m² 0 m² 33 m² 134 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-QUINTIN-SUR-SIOULE (63440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06339020S0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63390 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 4 septembre 2020
Date de dépôt 21/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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