Permis de construire Logement N° 06330513G0004

Permis de construire n° 06330513G0004 à Rochefort-Montagne pour 98 m² de logement, Montcheneix

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2013

Dossier PC n° 06330513G0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06330513G0004 a été délivré le 7 novembre 2013, pour un projet situé Montcheneix.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 6 399 m², le programme représente 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 19/05/2014, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZH 167. Le catalogue recense 45 permis de construire et déclarations préalables à Rochefort-Montagne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 399 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/05/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

19/05/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
19/05/2014
Autorisation
07/11/2013
3
Chantier (DOC)
19/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rochefort-Montagne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH 167

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Montcheneix

Territoires administratifs

Commune
Rochefort-Montagne Code postal 63210 Identifiant INSEE 63305
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 399 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 98 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-PIERRE-ROCHE (63210)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06330513G0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63305 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 7 novembre 2013
Date de dépôt 19/05/2014
Dernière mise à jour (DPC) 06/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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