Permis de construire Logement N° 06323724C0001

Permis de construire n° 06323724C0001 à Montel-de-Gelat pour 83 m² de logement, 18 Rue De Chancelade

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 février 2024

Dossier PC n° 06323724C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 février 2024 à Montel-de-Gelat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06323724C0001 porte sur un projet situé 18 Rue De Chancelade.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR96. Le dossier a été instruit en près de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montel-de-Gelat.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2025. Le chantier a été mené en 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2025

Achèvement (DAACT)

15/09/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

5 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
29/02/2024
Chantier (DOC)
15/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2025

Localisation du projet à Montel-de-Gelat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR96

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montel-de-Gelat Code postal 63380 Identifiant INSEE 63237
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES CLAYES-SOUS-BOIS (78340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06323724C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63237 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 29 février 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 18 Rue De Chancelade, à Montel-de-Gelat (63380).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 29 février 2024, ouverture de chantier le 15 avril 2025, achèvement déclaré le 15 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06323724C0001, déposé en mairie de Montel-de-Gelat.

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