Permis de construire n° 0627561500003 à Sainte-Marie-Kerque pour 166 m² de logement, rue de l'Eglise l'Ernesse du Moulin -Lot 3
Territoire
Pas-de-Calais (62)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 août 2015
Dossier PC n° 0627561500003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0627561500003 a été délivré le 17 août 2015 à Sainte-Marie-Kerque (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), à l'adresse rue de l'Eglise l'Ernesse du Moulin -Lot 3.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 977 m², le programme représente 166 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/10/2015, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AV 9. Sur la même voie, rue de l'Eglise, la base recense 17 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 61 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Marie-Kerque, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/10/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
17 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
07/10/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Sainte-Marie-Kerque
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L Ernesse Du Moulin -Lot 3
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Marie-Kerque Code postal 62370 Identifiant INSEE 62756
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 977 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 166 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 166 m² |
| Total | 0 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 166 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINTE-MARIE-KERQUE (62370)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0627561500003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 62756 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 août 2015 |
| Date de dépôt | 07/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de l'Eglise à Sainte-Marie-Kerque (62370)
Les 6 plus récents des 17 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue de l'Eglise depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.