Permis de construire à Les Champeaux pour 374 m² de locaux - Les Cardellieres
Territoire
Orne (61)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 22 mai 2015
Dossier PC n° 06108615B0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 06108615B0001, délivré le 22 mai 2015 à Les Champeaux (Orne, Normandie), pour un projet situé Les Cardellieres, Les Champeaux (61120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 374 m² de surface de plancher sur un terrain de 80 620 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 374 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0D33, 0D75, 0D89.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/09/2015.
Autorisation
22 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
20/07/2015
Achèvement (DAACT)
10/09/2015
Délai autorisation - chantier
1 mois 28 jours
Durée du chantier
1 mois 21 jours
Délai total
3 mois 19 jours
Localisation du projet à Les Champeaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Cardellieres
Territoire administratif
- Commune
- Les Champeaux Code postal 61120 Identifiant INSEE 61086
- Département
- Orne (61)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 30 m² | 374 m² | 0 m² | 30 m² | 0 m² | 344 m² | 374 m² |
| Total | 30 m² | 374 m² | 0 m² | 30 m² | 0 m² | 344 m² | 374 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 30 m² | 374 m² | 0 m² | 30 m² | 0 m² | 344 m² | 374 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES CHAMPEAUX (61120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06108615B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 61086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |