Permis de construire Logement N° 06045219T0002

Permis de construire n° 06045219T0002 à Neuville-Bosc pour 205 m² de logement, Chemin Des Buttes Cresnes

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 août 2019

Dossier PC n° 06045219T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06045219T0002, délivré le 6 août 2019 à Neuville-Bosc (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Chemin Des Buttes Cresnes.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 205 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 314 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C357. Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neuville-Bosc.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 314 m²

Surface créée

205 m²

Variation nette

+205 m²

Surface totale après

205 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/12/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

05/12/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
05/12/2019
Autorisation
06/08/2019
3
Chantier (DOC)
05/12/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Neuville-Bosc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C357

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cresnes

Territoires administratifs

Commune
Neuville-Bosc Code postal 60119 Identifiant INSEE 60452
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 205 m² 0 m² 0 m² 0 m² 205 m² 205 m²
Total 0 m² 205 m² 0 m² 0 m² 0 m² 205 m² 205 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUVILLE-BOSC (60119)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06045219T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60452 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 août 2019
Date de dépôt 05/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 205 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 314 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin Des Buttes Cresnes, à Neuville-Bosc (60119).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 août 2019, ouverture de chantier le 5 décembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06045219T0002, déposé en mairie de Neuville-Bosc.

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