Permis de construire Logement N° 06039917T0001

Permis de construire n° 06039917T0001 au Mesnil-Saint-Firmin pour 121 m² de logement, rue de Bacouel

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2017

Dossier PC n° 06039917T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Mesnil-Saint-Firmin (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06039917T0001 a été délivré le 19 mai 2017, pour un projet situé rue de Bacouel.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 047 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 11/09/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 27/07/2017, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 7, AB 8, ZI 31. Le catalogue recense 5 permis de construire et déclarations préalables au Mesnil-Saint-Firmin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 047 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/09/2018. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

19 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/07/2017

Achèvement (DAACT)

11/09/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
11/09/2018
Autorisation
19/05/2017
Chantier (DOC)
27/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
11/09/2018

Localisation du projet au Mesnil-Saint-Firmin

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés au Mesnil-Saint-Firmin.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB 7 AB 8 ZI 31

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Mesnil-Saint-Firmin Code postal 60120 Identifiant INSEE 60399
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 047 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 121 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEPOIX (60120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06039917T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60399 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 19 mai 2017
Date de dépôt 11/09/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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