Permis de construire à Longueil-Annel pour 1 078 m² de locaux - Rue Bernar Dbordier Le Champ Sainte Croix
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 10 janvier 2014
Dossier PC n° 06036813C0005
Demandeur
LA NOUVELLE FORGE
Cette page présente le permis de construire n° 06036813C0005, délivré le 10 janvier 2014 à Longueil-Annel (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Bernar Dbordier Le Champ Sainte Croix, Longueil-Annel (60150). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LA NOUVELLE FORGE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 078 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 500 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 078 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AD92.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/06/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
24/06/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
5 mois 14 jours
Localisation du projet à Longueil-Annel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Champ Sainte Croix
Territoire administratif
- Commune
- Longueil-Annel Code postal 60150 Identifiant INSEE 60368
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 078 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 078 m² | 1 078 m² |
| Total | 0 m² | 1 078 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 078 m² | 1 078 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 1 078 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 078 m² | 1 078 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Santé
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LA NOUVELLE FORGE
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 775628522
- SIRET
- 77562852200135
- Code APE (NAF)
- 88.99A - Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
- Localisation
- CREIL (60100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06036813C0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60368 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 10 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |