Permis de construire Logement N° 06032718T0003

Permis de construire n° 06032718T0003 à Jouy-sous-Thelle pour 140 m² de logement, Rue De Jouy Le Bois Lot A

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2018

Dossier PC n° 06032718T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Jouy-sous-Thelle (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06032718T0003 a été délivré le 20 septembre 2018, pour un projet situé Rue De Jouy Le Bois Lot A.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 175 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D81. Ce dossier s'inscrit parmi les 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jouy-sous-Thelle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 175 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/02/2020. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

14/02/2019

Achèvement (DAACT)

24/02/2020

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
24/02/2020
Autorisation
20/09/2018
Chantier (DOC)
14/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
24/02/2020

Localisation du projet à Jouy-sous-Thelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jouy-sous-Thelle Code postal 60240 Identifiant INSEE 60327
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAUMONT EN VEXIN (60240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06032718T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60327 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 20 septembre 2018
Date de dépôt 24/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 175 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue De Jouy Le Bois Lot A, à Jouy-sous-Thelle (60240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 septembre 2018, ouverture de chantier le 14 février 2019, achèvement déclaré le 24 février 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06032718T0003, déposé en mairie de Jouy-sous-Thelle.

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