Permis de construire n° 06015718T0015 à Clermont pour 99 m² de logement, rue des Charmes
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2018
Dossier PC n° 06015718T0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 octobre 2018 à Clermont (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06015718T0015 porte sur un projet situé rue des Charmes.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 450 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 30/04/2019, soit près de 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AS 63P. Sur la même voie, rue des Charmes, la base recense 2 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 172 permis de construire et déclarations préalables à Clermont, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/04/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
2 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
30/04/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Clermont
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clermont Code postal 60600 Identifiant INSEE 60157
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 450 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 99 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 99 m² |
| Total | 0 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 99 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLERMONT (60600)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06015718T0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 30/04/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Charmes à Clermont (60600)
Les 2 autres permis de construire recensés rue des Charmes depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.