Permis de construire Logement N° 06014024T0001

Permis de construire n° 06014024T0001 à Chambors pour 236 m² de logement, 1 rue Saint Amand

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2024

Dossier PC n° 06014024T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chambors (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06014024T0001 a été délivré le 13 mai 2024, pour un projet situé 1 rue Saint Amand.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 236 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 121 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 369, A 240, A 302. La voie, rue Saint Amand, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2022. Le catalogue de Chambors compte 6 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 121 m²

Surface existante avant

334 m²

Surface créée

236 m²

Variation nette

+236 m²

Surface totale après

570 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 mai 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
13/05/2024
2
Autorisation
13/05/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chambors

Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. L'ensemble des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambors est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 369 A 240 A 302

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chambors Code postal 60240 Identifiant INSEE 60140
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 121 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 236 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 334 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 334 m² à 570 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 334 m² 236 m² 0 m² 0 m² 0 m² 236 m² 570 m²
Total 334 m² 236 m² 0 m² 0 m² 0 m² 236 m² 570 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMBORS (60240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06014024T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 13 mai 2024
Date de dépôt 13/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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