Permis de construire Locaux N° 06013922T0009

Permis de construire n° 06013922T0009 à Chambly pour 672 m² de locaux, 1111 Rd N_49

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 11 juillet 2022

Dossier PC n° 06013922T0009

Demandeur

LA DETENTE CAMBLYSIENNE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06013922T0009, délivré le 11 juillet 2022 à Chambly (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 1111 Rd N_49. Le projet est porté par LA DETENTE CAMBLYSIENNE.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 672 m² de surface de plancher sur un terrain de 51 518 m², à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 602 m² en équipements publics et 70 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB170, ZB323, ZB325. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Au total, 249 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambly sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

51 518 m²

Surface existante avant

186 m²

Surface créée

672 m²

Variation nette

+486 m²

Surface totale après

672 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 juillet 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
11/07/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chambly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZB170 ZB323 ZB325

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chambly Code postal 60230 Identifiant INSEE 60139
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 186 m² 672 m² 0 m² 186 m² 0 m² 486 m² 672 m²
Total 186 m² 672 m² 0 m² 186 m² 0 m² 486 m² 672 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 186 m² 602 m² 0 m² 186 m² 0 m² 416 m² 602 m²
Autres activités 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
dont Bureaux 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total locaux 186 m² 672 m² 0 m² 186 m² 0 m² 486 m² 672 m²

Caractéristiques des locaux

Type de service public : Culture et loisir

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LA DETENTE CAMBLYSIENNE

Catégorie
Association
Catégorie juridique
Association déclarée
SIREN
790874960
SIRET
79087496000012
Code APE (NAF)
93.12Z - Activités de clubs de sports
Localisation
CHAMBLY (60230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06013922T0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 11 juillet 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 672 m² de surface de plancher sur un terrain de 51 518 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1111 Rd N_49, à Chambly (60230).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LA DETENTE CAMBLYSIENNE et accordé le 11 juillet 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06013922T0009, déposé en mairie de Chambly.

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