Permis de construire Logement N° 06013919T0023

Permis de construire n° 06013919T0023 à Chambly pour 110 m² de logement, rue Gambetta

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2019

Dossier PC n° 06013919T0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06013919T0023, délivré le 2 décembre 2019 à Chambly (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé rue Gambetta.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 26 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 301 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 06/10/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/07/2020, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 174. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Gambetta, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 251 permis de construire et déclarations préalables à Chambly, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

301 m²

Surface existante avant

26 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/10/2021. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

13/07/2020

Achèvement (DAACT)

06/10/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
06/10/2021
Autorisation
02/12/2019
Chantier (DOC)
13/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
06/10/2021

Localisation du projet à Chambly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 174

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chambly Code postal 60230 Identifiant INSEE 60139
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 26 m² existants et construit 110 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 301 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 26 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 26 m² à 110 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 26 m² 110 m² 0 m² 26 m² 0 m² 84 m² 110 m²
Total 26 m² 110 m² 0 m² 26 m² 0 m² 84 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-DENIS (93200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06013919T0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 2 décembre 2019
Date de dépôt 06/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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