Permis de construire Logement N° 06013919T0021

Permis de construire n° 06013919T0021 à Chambly pour 73 m² de logement, 56 rue Menneville

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2019

Dossier PC n° 06013919T0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06013919T0021 a été délivré le 2 décembre 2019 à Chambly (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse 56 rue Menneville.

Ce permis de construire prévoyait la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. Selon la typologie déclarée, le logement est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 479 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 04/02/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/01/2020, soit 1 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 496, AN 498, AN 499. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue Menneville, le premier datant de 2019. Au total, le catalogue compte 251 permis de construire et déclarations préalables à Chambly, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/12/2019

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

479 m²

Surface existante avant

100 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

173 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/02/2020. Le chantier a été mené en un peu plus d'un mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

02/01/2020

Achèvement (DAACT)

04/02/2020

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

un peu plus d'un mois

Délai total

un peu plus de 2 mois

Dépôt
04/02/2020
Autorisation
02/12/2019
Chantier (DOC)
02/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
04/02/2020

Localisation du projet à Chambly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN 496 AN 498 AN 499

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chambly Code postal 60230 Identifiant INSEE 60139
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 479 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 73 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 100 m² à 173 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 100 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 173 m²
Total 100 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 173 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMBLY (60230)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06013919T0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 2 décembre 2019
Date de dépôt 04/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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