Permis de construire n° 06008821T0018 à Bornel pour 48 m² de logement, 12 Bi Rue Du Vert Galant Fosseuse
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 14 septembre 2021
Dossier PC n° 06008821T0018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06008821T0018, délivré le 14 septembre 2021 à Bornel (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 12 Bi Rue Du Vert Galant Fosseuse.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 48 m² de surface de plancher sur un terrain de 895 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B870. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 164 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bornel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 septembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Bornel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Fosseuse
Territoires administratifs
- Commune
- Bornel Code postal 60540 Identifiant INSEE 60088
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 119 m² | 48 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 48 m² | 167 m² |
| Total | 119 m² | 48 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 48 m² | 167 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BORNEL (60540)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06008821T0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 60088 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 14 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |