Permis de construire Logement N° 06008819T0004

Permis de construire n° 06008819T0004 à Bornel pour 127 m² de logement, Rue Du Vert Galant Fosseuse

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 19 juillet 2019

Dossier PC n° 06008819T0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du Vert Galant Fosseuse, le permis de construire n° 06008819T0004 a été délivré le 19 juillet 2019 à Bornel (Oise, Hauts-de-France).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 979 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B86. Ce dossier fait partie des 164 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bornel.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

979 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/11/2020. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2019

Achèvement (DAACT)

13/11/2020

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
14/11/2019
Autorisation
19/07/2019
Chantier (DOC)
14/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
13/11/2020

Localisation du projet à Bornel

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B86

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Fosseuse

Territoires administratifs

Commune
Bornel Code postal 60540 Identifiant INSEE 60088
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ERCUIS (60530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06008819T0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 19 juillet 2019
Date de dépôt 14/11/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 979 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Du Vert Galant Fosseuse, à Bornel (60540).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 19 juillet 2019, ouverture de chantier le 14 novembre 2019, achèvement déclaré le 13 novembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06008819T0004, déposé en mairie de Bornel.

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