Permis de construire Logement N° 06002919T0003

Permis de construire n° 06002919T0003 à Auneuil pour 91 m² de logement, rue de Bailly Troussures

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 4 juin 2019

Dossier PC n° 06002919T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Auneuil (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06002919T0003 a été délivré le 4 juin 2019, pour un projet situé rue de Bailly Troussures.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 000 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 16/03/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/09/2019, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 377, A 378, A 380. Sur la même voie, rue de Bailly, la base recense 3 autres dossiers depuis 2017. Ce dossier fait partie des 148 permis de construire et déclarations préalables à Auneuil référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/03/2021. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

16/09/2019

Achèvement (DAACT)

16/03/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
16/03/2021
Autorisation
04/06/2019
Chantier (DOC)
16/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
16/03/2021

Localisation du projet à Auneuil

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A 377 A 378 A 380

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Troussures

Territoires administratifs

Commune
Auneuil Code postal 60390 Identifiant INSEE 60029
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 000 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUVAIS (60000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06002919T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 4 juin 2019
Date de dépôt 16/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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