Permis de construire Logement N° 06001916T0002

Permis de construire n° 06001916T0002 à Antheuil-Portes pour 77 m² de logement, route de la Flaque Noire

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 juin 2016

Dossier PC n° 06001916T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06001916T0002 a été délivré le 28 juin 2016 à Antheuil-Portes (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé route de la Flaque Noire.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 492 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/05/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/10/2016, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 1057. Ce dossier fait partie des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Antheuil-Portes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

492 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/05/2017. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

28 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2016

Achèvement (DAACT)

13/05/2017

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
13/05/2017
Autorisation
28/06/2016
Chantier (DOC)
15/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
13/05/2017

Localisation du projet à Antheuil-Portes

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale C 1057. Au total, 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Antheuil-Portes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 1057

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Antheuil-Portes Code postal 60162 Identifiant INSEE 60019
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 492 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 77 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75011)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06001916T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 28 juin 2016
Date de dépôt 13/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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