Permis de construire Logement N° 06001915T0005

Permis de construire n° 06001915T0005 à Antheuil-Portes pour 330 m² de logement, rue de Genlis

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2015

Dossier PC n° 06001915T0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06001915T0005 a été délivré le 21 décembre 2015 à Antheuil-Portes (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse rue de Genlis.

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 3 logements individuels, tous des T5. 330 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 966 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 22/02/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 174A. La voie, rue de Genlis, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Ce dossier fait partie des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Antheuil-Portes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

966 m²

Surface créée

330 m²

Variation nette

+330 m²

Surface totale après

330 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

21 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
22/02/2016
Autorisation
21/12/2015
3
Chantier (DOC)
22/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Antheuil-Portes

Le dossier vise la parcelle cadastrale C 174A. Ce dossier fait partie des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Antheuil-Portes.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

C 174A

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Antheuil-Portes Code postal 60162 Identifiant INSEE 60019
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 966 m².

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 330 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 330 m² 0 m² 0 m² 0 m² 330 m² 330 m²
Total 0 m² 330 m² 0 m² 0 m² 0 m² 330 m² 330 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 3 logements sont tous des T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 3 - 3
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANTHEUIL PORTES (60162)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06001915T0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 décembre 2015
Date de dépôt 22/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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