Permis de construire Logement N° 05963520O0002

Permis de construire n° 05963520O0002 à Wambaix pour 120 m² de logement, rue de Seranvillers

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 11 juillet 2020

Dossier PC n° 05963520O0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05963520O0002 a été délivré le 11 juillet 2020 à Wambaix (Nord, Hauts-de-France), à l'adresse rue de Seranvillers.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 975 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/12/2020, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AA 186. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue de Seranvillers, la base recense 5 autres dossiers depuis 2017. Au total, le catalogue compte 38 permis de construire et déclarations préalables à Wambaix, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

975 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/12/2020
Autorisation
11/07/2020
3
Chantier (DOC)
01/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Wambaix

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AA 186

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Wambaix Code postal 59400 Identifiant INSEE 59635
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 975 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CATTENIÈRES (59217)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05963520O0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59635 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 11 juillet 2020
Date de dépôt 01/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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