Permis de construire n° 05962715K0009 à Villers-Sire-Nicole pour 156 m² de logement, rue des Gabelous
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 30 août 2015
Dossier PC n° 05962715K0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05962715K0009 a été délivré le 30 août 2015 à Villers-Sire-Nicole (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé rue des Gabelous.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 156 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 000 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZC 25P. La voie, rue des Gabelous, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue de Villers-Sire-Nicole compte 51 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 août 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
30 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Villers-Sire-Nicole
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZC 25P. Ce dossier fait partie des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-Sire-Nicole.
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Villers-Sire-Nicole Code postal 59600 Identifiant INSEE 59627
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 000 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 156 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
| Total | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COLLERET (59680)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05962715K0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59627 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 30 août 2015 |
| Date de dépôt | 30/08/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, rue des Gabelous à Villers-Sire-Nicole (59600)
Les 4 plus récents des 5 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue des Gabelous depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.