Permis de construire Logement N° 05962715K0011

Permis de construire n° 05962715K0011 à Villers-Sire-Nicole pour 129 m² de logement, rue des Rodoux Lot 8

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2015

Dossier PC n° 05962715K0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05962715K0011, délivré le 24 septembre 2015 à Villers-Sire-Nicole (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé rue des Rodoux Lot 8.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 734 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/03/2016, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZC 75. Sur la même voie, rue des Rodoux, la base recense 7 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-Sire-Nicole.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

734 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

24 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/03/2016
Autorisation
24/09/2015
3
Chantier (DOC)
01/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Villers-Sire-Nicole

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZC 75. Ce dossier s'inscrit parmi les 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-Sire-Nicole.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 75

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 8

Territoires administratifs

Commune
Villers-Sire-Nicole Code postal 59600 Identifiant INSEE 59627
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 734 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 129 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAIRIEUX (59600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05962715K0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59627 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 24 septembre 2015
Date de dépôt 01/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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