Permis de construire Logement N° 05950421C0005

Permis de construire n° 05950421C0005 à Rœulx pour 87 m² de logement, rue Henri Durre

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2021

Dossier PC n° 05950421C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rœulx (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05950421C0005 a été délivré le 16 mars 2021, pour un projet situé rue Henri Durre.

Le dossier porte sur une maison individuelle neuve. Selon les données publiées, les travaux sont terminés.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

938 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2022. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 10 mois après l'autorisation.

Autorisation

16 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/01/2022

Achèvement (DAACT)

28/07/2022

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
28/07/2022
Autorisation
16/03/2021
Chantier (DOC)
13/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2022

Localisation du projet à Rœulx

Le dossier vise la parcelle cadastrale B 2730. Ce dossier fait partie des 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rœulx.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 2730

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rœulx Code postal 59172 Identifiant INSEE 59504
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 938 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 87 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROEULX (59172)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05950421C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59504 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 mars 2021
Date de dépôt 28/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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