Permis de construire à Provin pour 6 490 m² de logement - Rue Jules Guesde Bas De La Joyeuse
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 juillet 2015
Dossier PC n° 05947715B0002
Demandeur
KAUFMAN & BROAD FLANDRES
Cette page présente le permis de construire n° 05947715B0002, délivré le 28 juillet 2015 à Provin (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Jules Guesde Bas De La Joyeuse, Provin (59185). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par KAUFMAN & BROAD FLANDRES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 490 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 410 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 88 logements, dont 48 individuels et 40 collectifs. À ce jour, le statut administratif est annulé, les parcelles cadastrales concernées sont B2.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Autorisation
28 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Provin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bas De La Joyeuse
Territoire administratif
- Commune
- Provin Code postal 59185 Identifiant INSEE 59477
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 88 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 6 490 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 490 m² | 6 490 m² |
| Total | 0 m² | 6 490 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 490 m² | 6 490 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 88 |
| Logements individuels | 48 |
| Logements collectifs | 40 |
| Individuels groupés | 48 |
| Collectifs hors résidence | 40 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KAUFMAN & BROAD FLANDRES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 434510624
- SIRET
- 43451062400035
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Localisation
- WASQUEHAL (59290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05947715B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59477 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |