Permis de construire à Pitgam pour 711 m² de locaux - Rue Clyte Straete
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 octobre 2014
Dossier PC n° 05946314A0006
Demandeur
EARL STEPHANE CALOONE
Cette page présente le permis de construire n° 05946314A0006, délivré le 1 octobre 2014 à Pitgam (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Clyte Straete, Pitgam (59284). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL STEPHANE CALOONE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 711 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 771 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 711 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A992.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/04/2015.
Autorisation
1 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
18/11/2014
Achèvement (DAACT)
22/04/2015
Délai autorisation - chantier
1 mois 17 jours
Durée du chantier
5 mois 4 jours
Délai total
6 mois 21 jours
Localisation du projet à Pitgam
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Pitgam Code postal 59284 Identifiant INSEE 59463
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 450 m² | 711 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 711 m² | 1 161 m² |
| Total | 450 m² | 711 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 711 m² | 1 161 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 450 m² | 711 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 711 m² | 1 161 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL STEPHANE CALOONE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 481379345
- SIRET
- 48137934500012
- Code APE (NAF)
- 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Localisation
- PITGAM (59284)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05946314A0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 1 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 18/11/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |