Permis de construire Logement N° 05946314A0009

Permis de construire n° 05946314A0009 à Pitgam pour 136 m² de logement, Lotissement Du Sprey Lot

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 janvier 2015

Dossier PC n° 05946314A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 janvier 2015 à Pitgam (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05946314A0009 porte sur un projet situé Lotissement Du Sprey Lot.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 918 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C1611, C1612, C1613. Ce dossier est l'un des 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pitgam.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

918 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/05/2016. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2015

Achèvement (DAACT)

12/05/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
12/05/2016
Autorisation
26/01/2015
Chantier (DOC)
10/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
12/05/2016

Localisation du projet à Pitgam

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C1611 C1612 C1613

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pitgam Code postal 59284 Identifiant INSEE 59463
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PITGAM (59284)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05946314A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59463 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 26 janvier 2015
Date de dépôt 12/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 918 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement Du Sprey Lot, à Pitgam (59284).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 26 janvier 2015, ouverture de chantier le 10 mars 2015, achèvement déclaré le 12 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05946314A0009, déposé en mairie de Pitgam.

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