Permis de construire Logement N° 05908922A0005

Permis de construire n° 05908922A0005 à Bollezeele pour 174 m² de logement, Rue Joseph Dezitter

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 août 2022

Dossier PC n° 05908922A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05908922A0005, délivré le 1 août 2022 à Bollezeele (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Rue Joseph Dezitter.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 174 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1921. L'instruction du dossier a duré 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bollezeele.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

174 m²

Variation nette

+174 m²

Surface totale après

174 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/07/2023. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

03/10/2022

Achèvement (DAACT)

27/07/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
01/08/2022
Chantier (DOC)
03/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
27/07/2023

Localisation du projet à Bollezeele

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1921

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bollezeele Code postal 59470 Identifiant INSEE 59089
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²
Total 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MERCKEGHEM (59470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05908922A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 1 août 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 174 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Joseph Dezitter, à Bollezeele (59470).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 août 2022, ouverture de chantier le 3 octobre 2022, achèvement déclaré le 27 juillet 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05908922A0005, déposé en mairie de Bollezeele.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bollezeele

Autres types d'autorisations à Bollezeele