Permis de construire Logement N° 05905212B0012

Permis de construire n° 05905212B0012 à Bauvin pour 97 m² de logement, 3 rue du Chemin Blanc Residence La Cle des Champs

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2013

Dossier PC n° 05905212B0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bauvin (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05905212B0012 a été délivré le 22 janvier 2013, pour un projet situé 3 rue du Chemin Blanc Residence La Cle des Champs.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le programme représente 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 10/10/2013. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/03/2013, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 2178, B 2180. Sur la même voie, rue du Chemin Blanc, la base recense un autre dossier depuis 2013. Le catalogue recense 59 permis de construire et déclarations préalables à Bauvin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/10/2013. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2013

Achèvement (DAACT)

10/10/2013

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
10/10/2013
Autorisation
22/01/2013
Chantier (DOC)
15/03/2013
4
Achèvement (DAACT)
10/10/2013

Localisation du projet à Bauvin

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B 2178 B 2180

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Residence La Cle Des Champs

Territoires administratifs

Commune
Bauvin Code postal 59221 Identifiant INSEE 59052
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 97 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEURCHIN (62410)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05905212B0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 22 janvier 2013
Date de dépôt 10/10/2013
Dernière mise à jour (DPC) 11/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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