Permis de construire Logement N° 05903214E0012

Permis de construire n° 05903214E0012 à Aulnoy-lez-Valenciennes pour 117 m² de logement

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2015

Dossier PC n° 05903214E0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 janvier 2015 à Aulnoy-lez-Valenciennes (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05903214E0012 figure dans les données Sitadel.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé. Ce dossier s'inscrit parmi les 105 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aulnoy-lez-Valenciennes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/03/2015.

Autorisation

21 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2015

Achèvement (DAACT)

30/03/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

un peu plus de 2 mois

Dépôt
30/03/2015
Autorisation
21/01/2015
Chantier (DOC)
30/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
30/03/2015

Localisation du projet à Aulnoy-lez-Valenciennes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aulnoy-lez-Valenciennes Code postal 59300 Identifiant INSEE 59032
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AULNOY-LEZ-VALENCIENNES (59300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05903214E0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 21 janvier 2015
Date de dépôt 30/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 janvier 2015, ouverture de chantier le 30 mars 2015, achèvement déclaré le 30 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05903214E0012, déposé en mairie d'Aulnoy-lez-Valenciennes.

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