Permis de construire n° 05771813M0004 à Villers-Stoncourt pour 167 m² de logement, rue de Stoncourt
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 7 novembre 2013
Dossier PC n° 05771813M0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 novembre 2013 à Villers-Stoncourt (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05771813M0004 porte sur un projet situé rue de Stoncourt.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 167 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 100 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 21/11/2013, soit 14 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 38 76, 38 74, 38 92. Sur la même voie, rue de Stoncourt, la base recense 3 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-Stoncourt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/11/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 14 jours après l'autorisation.
Autorisation
7 novembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
21/11/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
14 jours
Localisation du projet à Villers-Stoncourt
Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-Stoncourt.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Villers-Stoncourt Code postal 57530 Identifiant INSEE 57718
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 100 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 167 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 167 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 167 m² | 167 m² |
| Total | 0 m² | 167 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 167 m² | 167 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAIZEROY (57530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05771813M0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57718 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 7 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 21/11/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de Stoncourt à Villers-Stoncourt (57530)
Les 3 autres permis de construire recensés rue de Stoncourt depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.