Le permis de construire n° 05746113V0002 a été délivré le 13 novembre 2013 à Métairies-Saint-Quirin (Moselle, Grand Est), à l'adresse Hameau de Heille Carriere.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 168 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 175 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 5 152, 5 149, 5 148. La base compte un autre dossier pour la même voie, Hameau de Heille, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Métairies-Saint-Quirin.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 175 m²

Surface créée

168 m²

Variation nette

+168 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 novembre 2013. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

13/11/2013

Autorisation

13/11/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Métairies-Saint-Quirin

Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier s'inscrit parmi les 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Métairies-Saint-Quirin.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

5 152 5 149 5 148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Carriere

Territoires administratifs

Commune: Métairies-Saint-Quirin Code postal 57560 Identifiant INSEE 57461
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 175 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 168 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	168 m²	0 m²	0 m²	0 m²	168 m²	168 m²
Total	0 m²	168 m²	0 m²	0 m²	0 m²	168 m²	168 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PHALSBOURG (57370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	05746113V0002
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	57461 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	13 novembre 2013
Date de dépôt	13/11/2013
Dernière mise à jour (DPC)	12/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, Hameau de Heille à Métairies-Saint-Quirin (57560)

L’autre dossier recensé sur la voie Hameau de Heille depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°05746113V0004 Logement Terminé

22 B Hameau de Heille

Métairies-Saint-Quirin (57560)

Nouvelle construction

24/09/2013 126 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Métairies-Saint-Quirin

PC n°05746113V0004 Logement Terminé

22 B Hameau de Heille

Métairies-Saint-Quirin (57560)

Nouvelle construction

24 sept. 2013 126 m² SDP

PC n°05746113V0003 Locaux Terminé

Métairies-Saint-Quirin (57560)

Nouvelle construction

25 oct. 2013 217 m² SDP

PC n°05746115V0001 Locaux Autorisé

Cubolot

Métairies-Saint-Quirin (57560)

Nouvelle construction

13 juil. 2015 226 m² SDP

PC n°05746115V0003 Logement Commencé

Rn 393 Halmoze

Métairies-Saint-Quirin (57560)

Nouvelle construction

20 nov. 2015 137 m² SDP

DP n°05746115V0004 Logement Autorisé

28Bis Hameau de Heille

Métairies-Saint-Quirin (57560)

Transformation sans extension

18 janv. 2016 16 m² SDP

PC n°05746116V0002 Logement Commencé

40 Hameau Cubolot

Métairies-Saint-Quirin (57560)

Nouvelle construction

07 mars 2016 125 m² SDP