Permis de construire Logement N° 05714324P0006

Permis de construire n° 05714324P0006 à Clouange pour 2 580 m² de logement, rue Jeanne d'Arc

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2025

Dossier PC n° 05714324P0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05714324P0006 a été délivré le 13 mai 2025 à Clouange (Moselle, Grand Est), pour un projet situé rue Jeanne d'Arc.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 34 logements, dont 22 logements individuels et 12 appartements neufs. La répartition par taille compte 18 des 34 logements en T3. L'utilisation déclarée pour les logements est la location. Sur un terrain de 6 477 m², le programme représente 2 580 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 76 m² par logement.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/04/2026, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 17 54, 17 91, 17 110. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue Jeanne d'Arc, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 69 permis de construire et déclarations préalables à Clouange, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 477 m²

Surface créée

2 580 m²

Variation nette

+2 580 m²

Surface totale après

2 580 m²

Logements créés

34

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/04/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
15/04/2026
Autorisation
13/05/2025
3
Chantier (DOC)
15/04/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clouange

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

17 54 17 91 17 110

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clouange Code postal 57185 Identifiant INSEE 57143
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 6 477 m². Le dossier déclare des annexes : garage, abri de jardin et autre annexe. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 34 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Abri de jardin, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 2 580 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 34 logements créés, soit un ratio de 76 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 580 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 580 m² 2 580 m²
Total 0 m² 2 580 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 580 m² 2 580 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 12 appartements neufs et 22 logements individuels. Les T3 sont majoritaires : 18 logements sur 34.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 34
Logements individuels 22
Logements collectifs 12
Individuels groupés 22
Collectifs hors résidence 12

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 4 18 9 3 - 34
- 11,8 % 52,9 % 26,5 % 8,8 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VITRY-SUR-ORNE (57185)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05714324P0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 13 mai 2025
Date de dépôt 15/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles 17 54, 17 91, 17 110 à Clouange (57185)

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