Permis de construire n° 05714324P0006 à Clouange pour 2 580 m² de logement, rue Jeanne d'Arc
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 mai 2025
Dossier PC n° 05714324P0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05714324P0006 a été délivré le 13 mai 2025 à Clouange (Moselle, Grand Est), pour un projet situé rue Jeanne d'Arc.
Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 34 logements, dont 22 logements individuels et 12 appartements neufs. La répartition par taille compte 18 des 34 logements en T3. L'utilisation déclarée pour les logements est la location. Sur un terrain de 6 477 m², le programme représente 2 580 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 76 m² par logement.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/04/2026, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 17 54, 17 91, 17 110. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue Jeanne d'Arc, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 69 permis de construire et déclarations préalables à Clouange, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/04/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
13 mai 2025
Ouverture de chantier (DOC)
15/04/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Clouange
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clouange Code postal 57185 Identifiant INSEE 57143
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 6 477 m². Le dossier déclare des annexes : garage, abri de jardin et autre annexe. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.
Caractéristiques globales
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| Programme | 34 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage, Abri de jardin, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoit 2 580 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 34 logements créés, soit un ratio de 76 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 580 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 580 m² | 2 580 m² |
| Total | 0 m² | 2 580 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 580 m² | 2 580 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 12 appartements neufs et 22 logements individuels. Les T3 sont majoritaires : 18 logements sur 34.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 34 |
| Logements individuels | 22 |
| Logements collectifs | 12 |
| Individuels groupés | 22 |
| Collectifs hors résidence | 12 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 4 | 18 | 9 | 3 | - | 34 |
| - | 11,8 % | 52,9 % | 26,5 % | 8,8 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VITRY-SUR-ORNE (57185)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05714324P0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57143 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 13 mai 2025 |
| Date de dépôt | 15/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles 17 54, 17 91, 17 110 à Clouange (57185)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Jeanne d'Arc à Clouange (57185)
Les 3 autres permis de construire recensés rue Jeanne d'Arc depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.