Permis de construire Logement N° 05714319P0007

Permis de construire n° 05714319P0007 à Clouange pour 93 m² de logement, 25 rue Jeanne d'Arc

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2019

Dossier PC n° 05714319P0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05714319P0007, délivré le 14 juin 2019 à Clouange (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 25 rue Jeanne d'Arc.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 16/02/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/06/2020, soit 1 an après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 02 337. La voie, rue Jeanne d'Arc, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Le catalogue recense 69 permis de construire et déclarations préalables à Clouange, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/02/2021. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

30/06/2020

Achèvement (DAACT)

16/02/2021

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
16/02/2021
Autorisation
14/06/2019
Chantier (DOC)
30/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
16/02/2021

Localisation du projet à Clouange

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

02 337

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clouange Code postal 57185 Identifiant INSEE 57143
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VITRY-SUR-ORNE (57185)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05714319P0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 14 juin 2019
Date de dépôt 16/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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