Permis de construire Logement N° 05613713Y0011

Permis de construire n° 05613713Y0011 à Monterblanc pour 234 m² de logement, Lann Vras

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 22 août 2013

Dossier PC n° 05613713Y0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Monterblanc (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05613713Y0011 a été délivré le 22 août 2013, pour un projet situé Lann Vras.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 3 600 m², le programme représente 234 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/05/2014, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZX 40. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Lann Vras, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 333 permis de construire et déclarations préalables à Monterblanc référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 600 m²

Surface créée

234 m²

Variation nette

+234 m²

Surface totale après

234 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/05/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
02/05/2014
Autorisation
22/08/2013
3
Chantier (DOC)
02/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Monterblanc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZX 40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Monterblanc Code postal 56250 Identifiant INSEE 56137
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 600 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 234 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² 234 m²
Total 0 m² 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² 234 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ERDEVEN (56410)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05613713Y0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 22 août 2013
Date de dépôt 02/05/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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