Permis de construire Logement N° 05613713Y0018

Permis de construire n° 05613713Y0018 à Monterblanc pour 95 m² de logement, Kersimon Zx 139P

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2013

Dossier PC n° 05613713Y0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05613713Y0018 a été délivré le 10 décembre 2013 à Monterblanc (Morbihan, Bretagne), à l'adresse Kersimon Zx 139P.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 800 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 04/11/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 11/02/2014, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZX 40. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, Kersimon, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 333 permis de construire et déclarations préalables à Monterblanc, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 800 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/11/2014. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

11/02/2014

Achèvement (DAACT)

04/11/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
04/11/2014
Autorisation
10/12/2013
Chantier (DOC)
11/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
04/11/2014

Localisation du projet à Monterblanc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZX 40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zx 139P

Territoires administratifs

Commune
Monterblanc Code postal 56250 Identifiant INSEE 56137
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 800 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 95 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTERBLANC (56250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05613713Y0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 10 décembre 2013
Date de dépôt 04/11/2014
Dernière mise à jour (DPC) 12/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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