Permis de construire n° 05602415Z0020 à Bréhan pour 636 m² de locaux, Glecouet
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 16 novembre 2015
Dossier PC n° 05602415Z0020
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05602415Z0020, délivré le 16 novembre 2015 à Bréhan (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé Glecouet.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 636 m² de surface de plancher sur un terrain de 124 397 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 636 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont XC92, XC111, XC112. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Morbihan en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 123 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bréhan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Bréhan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bréhan Code postal 56580 Identifiant INSEE 56024
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 194 m² | 636 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 636 m² | 2 830 m² |
| Total | 2 194 m² | 636 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 636 m² | 2 830 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 194 m² | 636 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 636 m² | 2 830 m² |
| Total locaux | 2 194 m² | 636 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 636 m² | 2 830 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BREHAN (56580)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05602415Z0020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 56024 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |