Permis de construire n° 05602415Z0020 à Bréhan pour 636 m² de locaux, Glecouet
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 16 novembre 2015
Dossier PC n° 05602415Z0020
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05602415Z0020, délivré le 16 novembre 2015 à Bréhan (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé Glecouet.
Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 636 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier.
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2015 dans le Morbihan, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 8 mois. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré XC 92, XC 111, XC 112. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Glecouet, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Ce dossier fait partie des 125 permis de construire et déclarations préalables à Bréhan référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 novembre 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
16 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Bréhan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bréhan Code postal 56580 Identifiant INSEE 56024
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 636 m² à construire.
La surface de plancher passe de 2 194 m² à 2 830 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 194 m² | 636 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 636 m² | 2 830 m² |
| Total | 2 194 m² | 636 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 636 m² | 2 830 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 194 m² | 636 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 636 m² | 2 830 m² |
| Total locaux | 2 194 m² | 636 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 636 m² | 2 830 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRÉHAN (56580)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05602415Z0020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 56024 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur les parcelles XC 92, XC 111, XC 112 à Bréhan (56580)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Glecouet à Bréhan (56580)
L’autre dossier recensé sur la voie Glecouet depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.