Permis de construire Logement N° 05602416Z0001

Permis de construire n° 05602416Z0001 à Bréhan pour 58 m² de logement, 4 rue de Kerizel

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2016

Dossier PC n° 05602416Z0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bréhan (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05602416Z0001 a été délivré le 28 janvier 2016, pour un projet situé 4 rue de Kerizel.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 58 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 062 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 27/04/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/06/2016, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 396. Sur la même voie, rue de Kerizel, la base recense un autre dossier depuis 2016. Le catalogue recense 125 permis de construire et déclarations préalables à Bréhan, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 062 m²

Surface créée

58 m²

Variation nette

+58 m²

Surface totale après

58 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/04/2017. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2016

Achèvement (DAACT)

27/04/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
27/04/2017
Autorisation
28/01/2016
Chantier (DOC)
01/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/04/2017

Localisation du projet à Bréhan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 396

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bréhan Code postal 56580 Identifiant INSEE 56024
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 062 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 58 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 58 m²
Total 0 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 58 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRÉHAN (56580)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05602416Z0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 28 janvier 2016
Date de dépôt 27/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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