Permis de construire n° 05600521Y0042 à Arzon pour 73 m² de logement, 6 rue de Pen Ar Stang
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 6 décembre 2021
Dossier PC n° 05600521Y0042
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05600521Y0042 a été délivré le 6 décembre 2021 à Arzon (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé 6 rue de Pen Ar Stang.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 7 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 024 m², le programme représente 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 28/08/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 24/10/2022, soit près de 11 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AN 386. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue de Pen Ar Stang, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 364 permis de construire et déclarations préalables à Arzon référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/08/2023. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
6 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
24/10/2022
Achèvement (DAACT)
28/08/2023
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Arzon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arzon Code postal 56640 Identifiant INSEE 56005
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 7 m² existants et construit 73 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 024 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 73 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 7 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 7 m² à 73 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 7 m² | 73 m² | 0 m² | 7 m² | 0 m² | 66 m² | 73 m² |
| Total | 7 m² | 73 m² | 0 m² | 7 m² | 0 m² | 66 m² | 73 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHOLET (49300)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05600521Y0042 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 56005 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 6 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 28/08/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis d’aménager sur la même parcelle AN 386 à Arzon (56640)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue de Pen Ar Stang à Arzon (56640)
L’autre dossier recensé rue de Pen Ar Stang depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.