Permis de construire Logement N° 05600521Y0055

Permis de construire n° 05600521Y0055 à Arzon pour 147 m² de logement, Le Pouero Lot 12E

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2022

Dossier PC n° 05600521Y0055

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arzon (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05600521Y0055 a été délivré le 12 janvier 2022, pour un projet situé Le Pouero Lot 12E.

Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 538 m², le programme représente 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 05/02/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/06/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 766. Sur la même voie, Le Pouero, la base recense 4 autres dossiers depuis 2015. Ce dossier fait partie des 364 permis de construire et déclarations préalables à Arzon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

538 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/02/2024. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

12 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

14/06/2022

Achèvement (DAACT)

05/02/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
05/02/2024
Autorisation
12/01/2022
Chantier (DOC)
14/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
05/02/2024

Localisation du projet à Arzon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 766

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 12E

Territoires administratifs

Commune
Arzon Code postal 56640 Identifiant INSEE 56005
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 538 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 147 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements vont du T1 au T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 - - - 1 - 2
50,0 % - - - 50,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARZON (56640)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05600521Y0055
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 janvier 2022
Date de dépôt 05/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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