Permis de construire n° 05538321A0002 à Neuvilly-en-Argonne pour 149 m² de logement, chemin Rural Dit de Chavy
Territoire
Meuse (55)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 juillet 2021
Dossier PC n° 05538321A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Neuvilly-en-Argonne (Meuse, Grand Est), le permis de construire n° 05538321A0002 a été délivré le 16 juillet 2021, pour un projet situé chemin Rural Dit de Chavy.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 707 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 26/07/2021, soit 10 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZD 71. Ce dossier fait partie des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neuvilly-en-Argonne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/07/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 10 jours après l'autorisation.
Autorisation
16 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
26/07/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
10 jours
Localisation du projet à Neuvilly-en-Argonne
Le dossier vise la parcelle cadastrale ZD 71. Ce dossier fait partie des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neuvilly-en-Argonne.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Neuvilly-en-Argonne Code postal 55120 Identifiant INSEE 55383
- Département
- Meuse (55)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 707 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
| Total | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEUVILLY-EN-ARGONNE (55120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05538321A0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 55383 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 16 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 26/07/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |