Permis de construire n° 05441718T0001 à Parey-Saint-Césaire pour 102 m² de logement, 4 route de Xeuilley Le Boutonnier
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 9 octobre 2018
Dossier PC n° 05441718T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05441718T0001 a été délivré le 9 octobre 2018 à Parey-Saint-Césaire (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé 4 route de Xeuilley Le Boutonnier.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 198 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/01/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 25/02/2019, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZB 88. La base compte un autre dossier pour la même voie, route de Xeuilley, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 10 permis de construire et déclarations préalables à Parey-Saint-Césaire, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/01/2020. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.
Autorisation
9 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
25/02/2019
Achèvement (DAACT)
20/01/2020
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Parey-Saint-Césaire
Le dossier vise la parcelle cadastrale ZB 88. Ce dossier est l'un des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Parey-Saint-Césaire.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Boutonnier
Territoires administratifs
- Commune
- Parey-Saint-Césaire Code postal 54330 Identifiant INSEE 54417
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 198 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Total | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EINVILLE-AU-JARD (54370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05441718T0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54417 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 9 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 20/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route de Xeuilley à Parey-Saint-Césaire (54330)
L’autre dossier recensé route de Xeuilley depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.