Permis de construire n° 05441720T0001 à Parey-Saint-Césaire pour 72 m² de logement, route de Xeuilley
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 18 mars 2021
Dossier PC n° 05441720T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 mars 2021 à Parey-Saint-Césaire (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05441720T0001 porte sur un projet situé route de Xeuilley.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 306 m², le programme représente 72 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 11/05/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/05/2022, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré E 465, ZB 84. La base compte un autre dossier pour la même voie, route de Xeuilley, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 10 permis de construire et déclarations préalables à Parey-Saint-Césaire, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/05/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 1 an 1 mois après l'autorisation.
Autorisation
18 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
11/05/2022
Achèvement (DAACT)
11/05/2023
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet à Parey-Saint-Césaire
Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Au total, 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Parey-Saint-Césaire sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Parey-Saint-Césaire Code postal 54330 Identifiant INSEE 54417
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 306 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 72 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 72 m² |
| Total | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 72 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OCHEY (54170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05441720T0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54417 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 18 mars 2021 |
| Date de dépôt | 11/05/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route de Xeuilley à Parey-Saint-Césaire (54330)
L’autre dossier recensé route de Xeuilley depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.