Permis de construire n° 05404313T0008 à Bainville-sur-Madon pour 122 m² de logement, Les Jardins du Madon
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 décembre 2013
Dossier PC n° 05404313T0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05404313T0008, délivré le 16 décembre 2013 à Bainville-sur-Madon (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Les Jardins du Madon.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 643 m², le programme représente 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/12/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 04/03/2014, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZE 643. La base compte un autre dossier pour la même voie, Les Jardins du Madon, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 53 permis de construire et déclarations préalables à Bainville-sur-Madon référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/12/2014. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
16 décembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
04/03/2014
Achèvement (DAACT)
27/12/2014
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Bainville-sur-Madon
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bainville-sur-Madon Code postal 54550 Identifiant INSEE 54043
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 643 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 122 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
| Total | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VANDŒUVRE-LÈS-NANCY (54500)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05404313T0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 16 décembre 2013 |
| Date de dépôt | 27/12/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Les Jardins du Madon à Bainville-sur-Madon (54550)
L’autre dossier recensé sur la voie Les Jardins du Madon depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.