Permis de construire n° 05404313T0007 à Bainville-sur-Madon pour 118 m² de logement, Les Jardins du Madon
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 18 décembre 2013
Dossier PC n° 05404313T0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05404313T0007 a été délivré le 18 décembre 2013 à Bainville-sur-Madon (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé Les Jardins du Madon.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 727 m², le programme représente 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 04/01/2014, soit 17 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZE 316. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Les Jardins du Madon, la base recense un autre dossier depuis 2013. Le catalogue recense 53 permis de construire et déclarations préalables à Bainville-sur-Madon, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/01/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
18 décembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
04/01/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
17 jours
Localisation du projet à Bainville-sur-Madon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bainville-sur-Madon Code postal 54550 Identifiant INSEE 54043
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 727 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 118 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Total | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VANDŒUVRE-LÈS-NANCY (54500)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05404313T0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 18 décembre 2013 |
| Date de dépôt | 04/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle ZE 316 à Bainville-sur-Madon (54550)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Les Jardins du Madon à Bainville-sur-Madon (54550)
L’autre dossier recensé sur la voie Les Jardins du Madon depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.